{"id":151,"date":"2025-09-07T12:57:39","date_gmt":"2025-09-07T12:57:39","guid":{"rendered":"https:\/\/samahan-shop.ch\/?page_id=151"},"modified":"2025-09-07T12:57:48","modified_gmt":"2025-09-07T12:57:48","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

1 Objet du contrat<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de transaction, de vente et de livraison r\u00e8glent la relation contractuelle entre la soci\u00e9t\u00e9 Samahan (d\u00e9sign\u00e9e ci-apr\u00e8s par le terme \u00ab L\u2019entreprise \u00bb) et l\u2019acheteur de marchandises et de prestations dans la boutique en ligne, ainsi que dans les succursales et sites d\u2019enl\u00e8vement de l\u2019entreprise.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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2 Champ d\u2019application et validit\u00e9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les pr\u00e9sentes CGV r\u00e8glent les droits et devoirs dans le cadre de la relation entre l\u2019entreprise et ses clients. Elles s\u2019appliquent \u00e0 toutes les relations professionnelles entre l\u2019entreprise et les clients, et notamment \u00e0 la livraison de produits et \u00e0 la fourniture de prestations de service, sauf accord contraire par \u00e9crit.
Les conditions commerciales du client ne sont pas applicables, sauf si elles ont \u00e9t\u00e9 accept\u00e9es express\u00e9ment et par \u00e9crit par l\u2019entreprise et ne sont pas contraires aux CGV de l\u2019entreprise.
Les modifications seront publi\u00e9es sur la page d\u2019accueil de l\u2019entreprise afin d\u2019informer le client. Les produits ainsi que les prestations de services sont des produits propos\u00e9s et commercialis\u00e9s par l\u2019entreprise dans le domaine du Japon au sens large.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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3 Conclusion du contrat \/ communication<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

La commande du client contient une offre de conclusion de contrat accept\u00e9e par l\u2019entreprise par l\u2019exp\u00e9dition de la marchandise command\u00e9e. L\u2019entreprise se r\u00e9serve le droit de refuser la commande.
L\u2019entreprise informe et communique g\u00e9n\u00e9ralement par voie \u00e9lectronique. L\u2019indication d\u2019une adresse \u00e9lectronique valide est de la responsabilit\u00e9 du client.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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4 Prix<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les prix des produits et prestations de service s\u2019entendent strictement en Francs suisses nets. T.V.A et taxe anticip\u00e9e de recyclage (TAR) comprises. Les frais suppl\u00e9mentaires, tels que les frais de paiement et les frais d\u2019exp\u00e9dition sont factur\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment. Les prix des produits sont calcul\u00e9s au moment de la confirmation de commande par l\u2019entreprise.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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5 Conditions de livraison<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les d\u00e9lais de livraison sont de 3 \u00e0 5 jours ouvrables et n\u2019engagent pas l\u2019entreprise. Il est strictement exclu de faire valoir des droits de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019entreprise. Les frais de livraison \u00e0 verser sont affich\u00e9s avant la commande.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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6 Transfert des risques, transport et assurance<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

L\u2019entreprise livre exclusivement vers des adresses postales valables en Suisse.\u00a0
Si le client vient retirer les marchandises dans les locaux de l\u2019entreprise, le risque de perte et de d\u00e9gradation fortuites est transf\u00e9r\u00e9 au client au moment de la remise de la marchandise. Si l\u2019entreprise exp\u00e9die la marchandise au client, les risques sont transf\u00e9r\u00e9s au client au moment de la remise par le transporteur au client.
Si les produits livr\u00e9s pr\u00e9sentent des d\u00e9fauts mat\u00e9riels ou de fabrication manifestes, parmi lesquels \u00e9galement les dommages dus au transport, le client est tenu de porter une r\u00e9clamation sur les d\u00e9fauts correspondants apr\u00e8s r\u00e9ception, dans un d\u00e9lai maximal de 5 jours aupr\u00e8s de l\u2019entreprise de livraison (Poste, service de livraison) puis aupr\u00e8s de l\u2019entreprise. En outre, le client est tenu de conserver l\u2019ensemble du mat\u00e9riel d\u2019emballage jusqu\u2019au r\u00e8glement de la r\u00e9clamation.\u00a0<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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7 Conditions de paiement\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les conditions de paiement de la rubrique d\u2019encaissement de la boutique en ligne \u00ab S\u00e9lectionnez le mode de paiement \u00bb sont d\u00e9cisives.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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8 R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Toutes les marchandises command\u00e9es par le client restent la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019entreprise jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral du prix d\u2019achat. La marchandise doit \u00eatre conserv\u00e9e par le client dans un \u00e9tat propre \u00e0 la revente jusqu\u2019\u00e0 ce moment. L\u2019entreprise peut faire inscrire la r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 au lieu de r\u00e9sidence respectif du client conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art. 715 du CC.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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9 D\u00e9fauts<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le client doit v\u00e9rifier l\u2019exhaustivit\u00e9 de la marchandise et signaler les d\u00e9fauts manifestes (dommages dus au transport, voir point 6) imm\u00e9diatement apr\u00e8s r\u00e9ception et au plus tard dans un d\u00e9lai de 5 jours aupr\u00e8s de l\u2019entreprise. Dans le cas contraire, la livraison est consid\u00e9r\u00e9e comme accept\u00e9e par le client.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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10 R\u00e9siliation du contrat \/ droit de retour<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

En cas d\u2019erreurs d\u2019\u00e9criture ou de calcul, l\u2019entreprise peut r\u00e9silier le contrat. Cette r\u00e8gle s\u2019applique \u00e9galement lorsque les prix ont \u00e9t\u00e9 mal calcul\u00e9s par l\u2019entreprise.
Il existe un droit de r\u00e9tractation limit\u00e9 pour les marchandises command\u00e9es et un droit de retour limit\u00e9 pour les marchandises livr\u00e9es : une r\u00e9siliation du contrat par le client apr\u00e8s acceptation de la commande par la soci\u00e9t\u00e9 est possible dans les conditions suivantes, dans la mesure o\u00f9 il s\u2019agit d\u2019un particulier (consommateur avec l\u2019intention de commander pour son usage priv\u00e9) :<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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10.1 Commandes non exp\u00e9di\u00e9es<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les commandes non exp\u00e9di\u00e9es peuvent \u00eatre annul\u00e9es \u00e0 tout moment et sans frais cons\u00e9cutifs.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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10.2 Produits non d\u00e9ball\u00e9s<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les produits non d\u00e9ball\u00e9s peuvent \u00eatre retourn\u00e9s dans un d\u00e9lai de 7 jours \u00e0 partir de la date de la facture pour \u00e9tablissement d\u2019un avoir du montant total des marchandises concern\u00e9es. Le retour \/ la livraison de retour est de la responsabilit\u00e9 du client.\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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10.3 Rupture de stock<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

En cas de rupture de stock d\u2019un article l\u2019entreprise s\u2019engage \u00e0 informer le client par e-mail sous 2 jours ouvrables et \u00e0 trouver avec lui une solution telle que remplacement par un autre article, attente de livraison de l\u2019article depuis le Japon, annulation de la commande.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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11 Garantie<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le particulier (consommateur avec l\u2019intention de commander pour son usage priv\u00e9) dispose des droits de garantie dans le cadre de la loi en vigueur. Les droits de garantie sont exclus pour les clients professionnels (consommateurs avec l\u2019intention de commander pour un usage commercial).
L\u2019acheteur dispose d\u2019un droit de garantie du fabricant dans l\u2019\u00e9tendue et dans le cadre octroy\u00e9s par ce dernier.
Le client est tenu de s\u2019informer au pr\u00e9alable si les cas de garantie sont \u00e0 signaler au fabricant directement ou \u00e0 l\u2019entreprise. La proc\u00e9dure correspondante du fabricant ou de la soci\u00e9t\u00e9 est applicable. Les frais d\u2019envoi \u00e0 l\u2019entreprise sont \u00e0 la charge du client. Les frais de retour au client sont pris en charge par l\u2019entreprise. Le choix de la m\u00e9thode de r\u00e9solution du d\u00e9faut a lieu \u00e0 la discr\u00e9tion de l\u2019entreprise, par le remplacement du produit, la r\u00e9paration de la pi\u00e8ce d\u00e9fectueuse ou par l\u2019\u00e9mission d\u2019un avoir \u00e0 la juste valeur. Si, lors de l\u2019examen du produit sur lequel porte la r\u00e9clamation, il s\u2019av\u00e8re que le d\u00e9faut a \u00e9t\u00e9 occasionn\u00e9 par le client, l\u2019entreprise peut r\u00e9clamer des frais de traitement et\/ou le client peut faire r\u00e9parer le produit \u00e0 ses frais.
L\u2019entreprise d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les dommages directs ou indirects, \u00e9ventuellement caus\u00e9s par des d\u00e9fauts dans les limites permises par la loi.
L\u2019entreprise propose aux particuliers (consommateur avec l\u2019intention de commander pour son usage priv\u00e9) un remplacement par un nouveau produit pour les produits pr\u00e9sentant des dommages pris en charge par la garantie dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 partir de la date de la facture. Cette disposition ne s\u2019applique pas aux produits suivants : cosm\u00e9tiques et produits d\u2019hygi\u00e8ne. L\u2019entreprise se r\u00e9serve le droit de ne proc\u00e9der au remplacement qu\u2019apr\u00e8s examen par l\u2019entreprise.
Si le fabricant du produit propose un propre service de remplacement, l\u2019entreprise se r\u00e9serve le droit de renvoyer le client vers le fabricant.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t

12 Protection des donn\u00e9es<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les dispositions de la loi suisse sur la protection des donn\u00e9es sont applicables. Les donn\u00e9es sauvegard\u00e9es ne sont pas mises \u00e0 la disposition de tiers. L\u2019entreprise ne sauvegarde pas les donn\u00e9es des cartes bancaires. Le client accepte le traitement de ses donn\u00e9es au sein de l\u2019entreprise.
Le client est tenu de traiter ses donn\u00e9es d\u2019identification de mani\u00e8re confidentielle et de ne pas les c\u00e9der \u00e0 des tiers. L\u2019entreprise d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les dommages caus\u00e9s au client en raison d\u2019une utilisation frauduleuse de ses donn\u00e9es d\u2019acc\u00e8s.
Le transfert en ligne des informations sur la carte bancaire a lieu de mani\u00e8re encod\u00e9e \u00e0 l\u2019aide d\u2019un certificat SSL.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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13 Droit applicable et tribunal comp\u00e9tent<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les dispositions du droit suisse sont applicables. Le droit suisse s\u2019applique \u00e9galement si l\u2019acheteur dispose d\u2019un lieu de r\u00e9sidence ou d\u2019un si\u00e8ge \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ou si la livraison s\u2019effectue \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Le tribunal comp\u00e9tent pour tous les litiges (sous r\u00e9serve de tribunaux comp\u00e9tents diff\u00e9rents prescrits par le droit f\u00e9d\u00e9ral), en relation avec les conditions contractuelles avec Samahan, est celui de Vevey.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Version du 19.08.2025<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente 1 Objet du contrat Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de transaction, de vente et de livraison r\u00e8glent la relation contractuelle entre la soci\u00e9t\u00e9 Samahan (d\u00e9sign\u00e9e ci-apr\u00e8s par le terme \u00ab L\u2019entreprise \u00bb) et l\u2019acheteur de marchandises et de prestations dans la boutique en ligne, ainsi que dans les succursales et sites d\u2019enl\u00e8vement […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-151","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/151","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=151"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/151\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":161,"href":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/151\/revisions\/161"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/samahan-shop.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=151"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}